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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets. Charles SCAREDER et Fils
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GRAIN DE MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DE MODE
Ets. Charles SCAREDER et Fils S.A.

Numéro de dépôt :
96610146
Date de dépôt :
07/02/1996
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
07/02/2006

Présentation de la marque GRAIN DE MODE

Déposée le 7 février 1996 par la Société Anonyme (SA) Ets. Charles SCAREDER et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « GRAIN DE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets. Charles SCAREDER et Fils domicilié(e) Zone Industrielle de la Vaxenaire, 88100 SAINT-DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 490 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets. Charles SCAREDER et Fils S.A. - France.

La marque GRAIN DE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE MODE est expirée depuis le 7 février 2006.

Ets. Charles SCAREDER et Fils a également déposé les autres marques suivantes : MIDWAY , SPORT AZUR , AZUR SPORT , PERLES RARES , TRICOTAGE DU LAC


Ets. Charles SCAREDER et Fils S.A. - Zone Industrielle de la Vaxenaire, 88100 SAINT-DIE - France - SIREN 786490979


Ets. Charles SCAREDER et Fils S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

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